Démystifier le droit du sang

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Démystifier le droit du sang et l’acquisition de la citoyenneté

À notre époque où règne le politiquement correct, soutenir le droit du sang n'est pas des plus indiqués pour qui veut être bien considéré des gens de "bonne compagnie".

Le droit du sang est associé, au Québec, aux pires abominations racistes et même nazies. Pourtant, en approfondissant le sujet, on se rend compte qu'il est la norme dans la vaste majorité des pays à travers le monde. Il nous faut donc conclure que nos politiciens et nos intellectuels ne s’ouvrent pas sur le monde à propos de cette question et gardent notre société en vase clos.

Afin d'éclairer le débat sur la nation civique, culturelle et ethnique, nous allons établir les différences entre le droit du sol et celui du sang. Ceci sera suivi de chartes comparatives pour que nos lecteurs puissent débattre de ces questions libérées du carcan idéologique actuel.

Qu’est-ce que le droit du sang (jus sanguinis)? 

Le droit du sang reconnaît la filiation (liens familiaux) des membres d'un peuple ainsi que la transmission de la tradition comme meilleur gage d’intégration et de fidélité à la nation. Selon le droit du sang, une personne appartient à un peuple et une culture par l'hérédité et non par un territoire. C’est pourquoi, selon ce droit, la nationalité des parents est transmise automatiquement à leurs enfants. Naturellement, la langue et la culture suivront.

Cette conception de la nationalité est issue du philosophe allemand Johann Gottlieb Fichte qui donnait de la nationalité une définition basée sur le sang, l’ethnicité, l’histoire et la langue, en opposition au droit du sol.

Juxtaposé à ce droit du sang, on retrouve souvent un processus de naturalisation accordé à un immigrant qui habite le pays durant un nombre d’années déterminé et réussit des examens d’intégration ou d’autres critères d’évaluation. Une fois sa citoyenneté acquise, il pourra la léguer à ses enfants par la suite. Ces règles varient d’un pays à l’autre, mais la norme n'est aucunement l'octroi automatique de la citoyenneté à l'individu dès sa naissance sur le sol du pays en question. Autrement dit, si les parents ne passent pas les examens de citoyenneté et ne s’intègrent pas d'abord, leurs descendants ne pourront jamais bénéficier des avantages d’être citoyens. Ce processus encourage donc l’intégration dès la première génération d’immigrants.

Lex sanguinis est l'appellation donnée dans les cas où des parents donnent naissance à l’étranger à un enfant éligible à leur nationalité, même s'il n'est pas né sur le territoire de cette nation. Pour les diasporas où se transmet la nationalité d’origine, on utilise le terme leges sanguinis. Un exemple de leges sanguinis serait de donner une nationalité québécoise (supposant, bien sûr, un Québec indépendant) aux Acadiens, Canadiens-français hors-Québec et aux Franco-américains puisqu’ils sont de la même origine ethnique que les Québécois.

Le droit du sang est donc loin d’être une politique d’épuration ethnique, ni même discriminatoire, comme le laisse croire la gauche, puisque dans la majorité des pays il est accompagné d’un processus de naturalisation pour les étrangers qui souhaitent devenir citoyens. Étant, évidemment, plus compliqué à appliquer en situation d’immigration de masse, il garantit par contre une meilleure assimilation et intégration des immigrants et ne bouleverse pas l’identité nationale de la nation hôte.

Notez bien : selon le gouvernement canadien, pour être reconnu en tant que membre d’une première nation, le sang est un critère d’appartenance, mais il applique une règle toute différente, l'appartenance purement civique, au reste de la population.

Type de nationalité par pays

PAYS Droit du sol Droit du sang
Australie Oui (si un des parents détient la nationalité ou si l’enfant lui-même habite le pays depuis dix ans) Oui
Autriche Non Oui
Belgique Non Oui
Canada Oui Oui
Danemark Non Oui
Estonie Non Oui
Finlande Non Oui
France Oui (seulement à la troisième génération) Oui
Allemagne Oui (avec double nationalité seulement depuis 1999) Oui
Grèce Non Oui
Irlande Oui Oui
Israël Non Oui
Italie Non Oui
Lettonie Non Oui
Lituanie Oui (avec double nationalité) Oui
Luxembourg Non Oui
Mexique Oui Oui
Pays Bas Oui (à partir de la troisième génération) Oui
Portugal Oui Oui
Russie Oui (sous conditions) Oui
Espagne Non Oui
Afrique du Sud Oui (si deux parents sont des résidents permanentS) Oui
Suède Non Oui
Royaume Unis Oui (avec preuve de résidence) Oui
États-Unis Oui (dans la constitution depuis 1868) Oui
Japon Non Oui
Chine Non Oui
Haïti Non Oui
Côte-D’ivoire Non Oui
Zimbabwe Non Oui
Maroc Non Oui
Inde Non Oui
Pologne Non Oui
Algérie Oui Oui
Argentine Oui Oui
Égypte Non Oui
Liban Non Oui
Jordanie Non Oui
SuissePhilippines NonNon OuiOui


Qu'en est-il maintenant du droit du sol (jus soli)?

Par ce deuxième concept, la citoyenneté est donnée à toute personne née sur le sol du pays, sans aucune considération pour le sang, la langue et l’intégration et la nationalité des parents.

Le droit du sol vient du philosophe français Ernest Renan pour qui la nationalité est basée uniquement sur « un désir de vivre ensemble ». C’est le penchant légal du nationalisme civique actuel.

Des étrangers peuvent donc, en statut d’illégalité, donner naissance à des enfants en ayant la garantie que ceux-ci auront la nationalité du pays où ils sont nés, ceci sans égard à l'intrégration de leurs parents à la nation et peu importe leur langue maternelle et la culture dans laquelle ils seront élevés.

Il faut par contre ne pas confondre le droit du sol avec les politiques de frontières ouvertes ou le multi-ethnicisme. Plusieurs pays, comme le Canada (par la loi de 1919), l’Australie (de par la White Australia policy) et l’Argentine (Constitution de 1853), ont longtemps eu des lois d’immigration faites pour maintenir une immigration européenne / de race blanche, tout en adoptant le droit du sol.

Le droit du sol va souvent de pair avec un certain droit du sang et, bien sûr, d’un processus de naturalisation / d’accès à la citoyenneté.

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Conclusion

Force est de constater que, malgré que le droit du sang ou le droit du sol soit appliqué, la rigueur avec laquelle les critères d’admissibilité et de naturalisation de chaque pays varie considérablement. Nous remarquons également que le Canada est un des endroits au monde où il est le plus facile de devenir citoyen à part entière, malgré les critères de langue, souvent peu appliqués à cause d'un système de pointage déficient. Certaines catégories d’immigration peuvent outrepasser toutes les catégories de sélection comme le statut de réfugié et le statut économique, ce qui fait en sorte que si ces immigrants ont des enfants, ceux-ci seront automatiquement des citoyens canadiens.

Il est également très intéressant de noter que la majorité des pays d’où provient l’immigration québécoise et canadienne appliquent un droit du sang strict et des règles d’immigration beaucoup plus discriminatoires que les nôtres. Une fois ici cependant, ces communautés culpabilisent les Québécois et les Canadiens, par le biais d’organismes et de groupes de pression (avec financement gouvernemental), lorsque parmi eux ils s'en trouvent qui osent demander un resserrement des critères d’immigration dans notre pays.

Vu le caractère culturel, linguistique et ethnique particulier de la population québécoise en Amérique du Nord et que le Québec contrôle en partie ses politiques d’immigration, il est de notre avis qu’un resserrement des politiques en cette matière, tout comme celles relatives à la naturalisation, s’impose pour nous maintenir en tant que peuple sur ce continent.

*Les tableaux de l’article sont une amélioration des tableaux de Patrick Weil « Access to citizenship : A comparison of twenty five nationality laws ». Les informations sont disponibles sur les sites d’ambassades et gouvernementaux des pays respectifs. Patrick Weil est docteur en science politique et il a exercé la fonction de chef de cabinet du secrétariat d'État aux immigrés (France) en 1981 et 1982.

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